La cour d'appel de Versailles a donné raison à la ville de Sassenage, lors du contentieux qui l'opposait depuis plusieurs années à la banque franco-belge, mise en cause pour avoir vendu des emprunts dits "toxiques", à taux d'intérêts très variables, à la commune de l'agglomération grenobloise.

Le fait n'est ...  Lire la suite

Plus de 580 personnalités politiques élu-e-s, dont des conseiller-e-s, député-e-s et eurodéputé-e-s ont signé le Manifeste d’Oviedo : un front contre la dette illégitime qui a été présenté ce mercredi 19 octobre au Parlement à Madrid.

Parmi les signataires figurent plus de 40 maires de tous les territoires de ...  Lire la suite

C'est le dénouement d'une longue bataille. Le département a réussi à renégocier ses emprunts toxiques.

« C'est une belle victoire », souffle Stéphane Troussel. Le président PS du conseil général de Seine-Saint-Denis doit annoncer la bonne nouvelle ce matin aux élus : la fin quasi totale des emprunts toxiques ...  Lire la suite

Certains imaginaient que cette promesse de campagne finirait dans un tiroir. Pourtant, ça y est : c’est cette semaine que le plan d’allégement des dettes des ménages concocté par le premier ministre islandais, Sigmundur Davíd Gunnlaugsson, élu en avril 2013, entre en vigueur. « Ces mesures contribueront à atténuer les ...  Lire la suite

Près de 3000 Américains qui traînaient depuis des années le poids de leur dette étudiante ont eu la récente surprise de voir leur créance rachetée par des anciens d'Occupy Wall Street.

Le collectif Strike Debt a ainsi annoncé mercredi avoir remboursé l'équivalent de près de 4 millions de dollars ...  Lire la suite

La croissance d'un pays ne ralentit pas automatiquement lorsque sa dette publique dépasse le seuil de 90 % du PIB. C'est la conclusion à laquelle parviennent Andrea Pescatori, Damiano Sandri et John Simon dans une étude qu'ils viennent de publier sur le sujet, et intitulée « Dette et croissance : ...  Lire la suite

oici enfin une bonne nouvelle. Suite à un recours de députés et de sénateurs, le Conseil constitutionnel vient de déclarer inconstitutionnelle deux dispositions essentielles de l’article 92 (l’article 60 dans le projet initial) du projet de loi de finances pour 2014.

Rappelons que ce texte visait à valider rétroactivement ...  Lire la suite

La Norvège a publié un audit de la dette que les pays en développement lui doivent. C’est une première mondiale et certains pensent que les autres États membres devraient faire de même.

Le ministère norvégien des affaires étrangères avait demandé au cabinet Deloitte de réaliser l'audit. Il en ressort ...  Lire la suite

Un milliardaire allemand a joué les bonnes fées en offrant 2,1 millions d’euros à une commune de la région de Hesse (ouest) pour lui permettre d’éponger ses dettes, a-t-on appris jeudi auprès du maire.

«J’ai d’abord été surpris puis c’est la joie qui a dominé», a déclaré Manfred Dickert, ...  Lire la suite

Le conseil municipal de Badalona, une ville de la banlieue de Barcelone (Catalogne) de plus de 200.000 habitants, a voté une résolution pour rejeter une partie de ses dettes de 31 millions d’euros à l’égard du gouvernement espagnol qu’il juge illégitime, rapporte le journal El Publico. Cette décision n’a pas ...  Lire la suite